Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Agence départementale d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_0003445D.PDF
Signature de l'avenant à la convention avec la Région pour le "Soutien à la mise en place de solutions alternatives à l'usage des pneus en agriculture" Bureau Métropolitain AR_0003445F.PDF
Subvention 2021 - Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_00034424.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00034479.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV -Epicerie de Claire (Rive de Gier) Bureau Métropolitain AR_00034452.PDF
Création d'un service commun - Ressources humaines entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00034473.PDF
PAEN de la bordure Gier du Pilat - Approbation du nouveau programme d'actions 2021-2026 Bureau Métropolitain AR_00034471.PDF
Premier salon outdoor du 2 roues électriques – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00034425.PDF
Soutien au projet "Shake You" - Dispositif PLIE Bureau Métropolitain AR_00034430.PDF
Elargissement du service commun Politiques contractuelles et financements extérieurs à la Ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00034477.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Subvention à l’Association Superstrat « regards et Mouvements » Bureau Métropolitain AR_00034423.PDF
Convention VSE/SEM abords stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0003442E.PDF
Soutien à l'entreprise "Vival by Casino - Toujours Debout" à Saint-Christo-en-Jarez via le dispositif d'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00034458.PDF
Soutien aux filières d'excellence – Subvention 2021 à l'association « NOVEKA ! » (ex-pôle des Technologies médicales) Bureau Métropolitain AR_00034419.PDF
Signature d'une convention-cadre de partenariat avec Enedis Bureau Métropolitain AR_0003445E.PDF