Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Concession de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, Linges et chaussures (TLC) Conseil Métropolitain AR_00033479.PDF
Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333EE.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00033500.PDF
Commune de Fraisses - Modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_000333E3.PDF
Travaux de dissimulation basse tension rue du fournil commune de Farnay- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033485.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs Moulin Campillon - Propriété Joassard - commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033484.PDF
Programme d'écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération Bureau Métropolitain AR_00032F7E.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion aux prestations « Hygiène et sécurité du travail » du CDG 42 Bureau Métropolitain AR_00032F8D.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_00032F81.PDF
Convention de service commun Sports Loisirs et vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F89.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Rôtisserie du Centre- Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F7F.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - Renouvellement de la convention Bureau Métropolitain AR_00032F77.PDF
Versement 2021 à la fondation de soutien à l'enseignement supérieur recherche innovation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F7A.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F84.PDF
ZAC Berges du Gier - Pasteur à L'Horme - Approbation du CRAC 2020 et convention d'avance financière à Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003319B.PDF