Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF
Convention pluri annuelle avec Loire télé (TL7) Bureau Métropolitain AR_00032F88.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du Design/ESADSE – mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00032F8A.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00032F8C.PDF
Programme d'écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération Bureau Métropolitain AR_00032F7E.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion aux prestations « Hygiène et sécurité du travail » du CDG 42 Bureau Métropolitain AR_00032F8D.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_00032F81.PDF
Lorette - Zone économique Adèle Bourdon - Cession d'un terrain au profit de la société Girardon Produits Alimentaires Bureau Métropolitain AR_00032645.PDF
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Ilot Théâtre - Poursuite de la procédure de biens en état d'abandon manifeste - Dossier simplifié d'acquisition publique- Approbation Bureau Métropolitain AR_00032662.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 3ème phase de travaux - 3ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0003265B.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Chambre régionale de l'économie, sociale et solidaire AuRa (CRESS AuRa) – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032639.PDF
Approbation de l’avenant n°3 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l’aire métropolitaine lyonnaise (SMTAML) Bureau Métropolitain AR_00032671.PDF
Service commun Direction Générale entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole – Avenant n°4 Bureau Métropolitain AR_00032669.PDF
Fixation du taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial du grade d’attache hors classe Bureau Métropolitain AR_0003266E.PDF