Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Baraillère Conseil Métropolitain AR_00032382.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Arcomik Bureau Métropolitain AR_00031BB0.PDF
Dossier NPNRU - Traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Déclaration d'utilité publique du deuxième programme de travaux de l'opération de restauration immobilière Bureau Métropolitain AR_00031C1A.PDF
Emplois d'été Bureau Métropolitain AR_00031C33.PDF
Convention de projet urbain partenarial - rue de la Choltière à Sorbiers Bureau Métropolitain AR_00031C2E.PDF
Prévention spécialisée - Signature des conventions pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031C24.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition partielle de l’agent en charge du Design management Bureau Métropolitain AR_00031C37.PDF
Convention Ecole de la deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_00031BAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00031C0A.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec le Sydemer - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_00031C2B.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00031C1C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C0C.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par la société PROCIVIS FOREZ-VELAY Bureau Métropolitain AR_00031BAD.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BAE.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00031C32.PDF