Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de L'Etrat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00031361.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom " Route de Sainte Croix" commune Châteauneuf-Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00031366.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003136C.PDF
Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 Bureau Métropolitain AR_00030FEE.PDF
Participation au Fonds Région Unie (FRU) - Conventions d'aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant Bureau Métropolitain AR_00030FF8.PDF
Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune du Chambon-Feugerolles - Dossier SAJUTHISE Bureau Métropolitain AR_00030FF6.PDF
Avenant aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux Bureau Métropolitain AR_00030FF0.PDF
Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Acquisition d'un terrain bâti auprès de la SCI AGOSTINELLI Bureau Métropolitain AR_00031003.PDF
Capitale européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 Bureau Métropolitain AR_00030FFF.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2020 Bureau Métropolitain AR_00030FF9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention d'études et de veille foncière entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Entrée de ville La Bachasse - tranche 3 Bureau Métropolitain AR_00030FE0.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière Bureau Métropolitain AR_00030FFD.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Accord cadre entre l’État, le Département de la Loire, Pole Emploi et les structures porteuses des PLIE - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00030FFC.PDF
Plan de formation triennal 2021- 2023 Bureau Métropolitain AR_00031007.PDF
Sensibilisation au tri du verre - Convention avec le comité Loire de la ligue contre le cancer Bureau Métropolitain AR_00031001.PDF