Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Tourisme - Renouvellement convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de Développement Touristique de la Loire Bureau Métropolitain AR_00031000.PDF
Aides aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier FLUIDIUM ENERGIE Bureau Métropolitain AR_00030FF1.PDF
Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Etienne - Dossier AU PANIER DE TARDY Bureau Métropolitain AR_00030FF7.PDF
Autorisations spéciales d'absence - Modifications Bureau Métropolitain AR_00031004.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00030FEA.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00030FFA.PDF
Conventions avec OCADE3E pour la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et les lampes usagées Bureau Métropolitain AR_00031002.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030FEC.PDF
Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 Bureau Métropolitain AR_00030FEE.PDF
Mise en place des astreintes collecte et patrimoine Bureau Métropolitain AR_00030848.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2020-2021 Bureau Métropolitain AR_00030836.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0003081A.PDF
Renouvellement de la convention de gestion et d’assistance administrative entre Saint Etienne Métropole et le syndicat mixte du SCOT Sud Loire Bureau Métropolitain AR_00030846.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Subventions aux particuliers pour les équipements permettant la prévention des biodéchets Bureau Métropolitain AR_0003083B.PDF
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" - Retrait de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030813.PDF