Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Encadrement et contribution des entrepôts logistiques de e-commerce Conseil Métropolitain AR_000304EE.PDF
Rapport d'activité 2019 - CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000304B9.PDF
Répartition du produit des amendes de police 2020 - Révision libre des attributions de compensation en investissement des communes concernées Conseil Métropolitain AR_0003044D.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003047F.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services en milieu rural et quartiers prioritaires de la politique de la ville - Prolongation du dispositif Conseil Métropolitain AR_0003049C.PDF
Travaux de dissimulation, rue Ennemond Richard sur la commune de Saint Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_000304DA.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Chamond - Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_000304B7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Prolongation du délai de finalisation des derniers dossiers Conseil Métropolitain AR_000304B6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 19 novembre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000304E5.PDF
Avenant n°2 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000304CA.PDF
Admissions en non valeurs et Créances éteintes pour les budgets principal et transports 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044B.PDF
Soutien à la démarche de la Région Auvergne Rhône-Alpes en matière de développement de la filière Hydrogène Conseil Métropolitain AR_000304AF.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044A.PDF
Rapport quinquennal 2015-2019 sur l'évolution des attributions de compensation communales Conseil Métropolitain AR_0003044E.PDF
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_000304AC.PDF