Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation réseaux secs " impasse de la bargette" commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000304D5.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable du service de production et de transport d’eau potable de la Moyenne Vallée du Gier – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_000304CF.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activité 2019 Conseil Métropolitain AR_000304BE.PDF
Motion Conseil Métropolitain AR_000304E7.PDF
Engagement de Saint-Etienne Métropole en faveur de l'économie circulaire Conseil Métropolitain AR_000304B4.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044C.PDF
Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00030451.PDF
Garantie d'emprunt pour un prêt de 2 000 000€ au profit de METROPOLE HABITAT pour la création d'un Office Public de l'Habitat (OPH) Métroplitain Conseil Métropolitain AR_00030489.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_000304CB.PDF
Mesure complémentaire d'exonération partielle pour les assujettis à la redevance spéciale en 2020 Conseil Métropolitain AR_000304C6.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Conseil Métropolitain AR_000304C3.PDF
Composition, conditions et modalités de consultation du Conseil de développement 2020-2026 Conseil Métropolitain AR_00030492.PDF
Rapport d'activité 2019 - NOVIM Conseil Métropolitain AR_000304BC.PDF
Travaux exceptionnel de voirie - Révision libre des attributions de compensation en fonctionnement et en investissement de la commune de Saint-Paul-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00030482.PDF
Exécution des budgets primitifs 2021 avant leur vote - autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_00030450.PDF