Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de coopération de l’Economie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - France Active Loire - Subventions 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E0.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002C5EE.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) Bureau Métropolitain AR_0002C5EA.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie dénommée Impasse Basse Jomayère sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C602.PDF
Soutien aux opérateurs de la création d’entreprises 2020 – Dispositif "Je crée à Saint-Etienne Métropole " Bureau Métropolitain AR_0002C4E6.PDF
Opération Loti - Avenant n°2 à la concession d'aménagement Bureau Métropolitain AR_0002C4E1.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Rénovation énergétique Ecole Maternelle Baraillere Bureau Métropolitain AR_0002C4DB.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Curieux voyageurs Bureau Métropolitain AR_0002C5DA.PDF
Collecte et valorisation des textiles usagées - Convention entre Saint-Etienne Métropole et l'éco-organisme Bureau Métropolitain AR_0002C5FC.PDF
Emplois d'été Bureau Métropolitain AR_0002C605.PDF
Transfert d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002C5D8.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Chamond - Construction d'une salle omnisports Vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_0002C4D9.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Communautés d’innovation 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5CC.PDF
ZAC Berges du Gier à L'Horme - Transfert de la commune à SEM de la concession d'aménagement confiée à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002C5DF.PDF
Demande d’étude pour l'adhésion au Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier pour le service de Marcenod Bureau Métropolitain AR_0002C5FD.PDF