Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme de coopération de l’Economie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - France Active Loire - Subventions 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002C4E0.PDF (738.86 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0002C5EE.PDF (707.77 Ko) | |
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) | Bureau Métropolitain | AR_0002C5EA.PDF (660.06 Ko) | |
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie dénommée Impasse Basse Jomayère sur la Commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0002C602.PDF (732.51 Ko) | |
Soutien aux opérateurs de la création d’entreprises 2020 – Dispositif "Je crée à Saint-Etienne Métropole " | Bureau Métropolitain | AR_0002C4E6.PDF (709.8 Ko) | |
Opération Loti - Avenant n°2 à la concession d'aménagement | Bureau Métropolitain | AR_0002C4E1.PDF (613.66 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Rénovation énergétique Ecole Maternelle Baraillere | Bureau Métropolitain | AR_0002C4DB.PDF (636.62 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Curieux voyageurs | Bureau Métropolitain | AR_0002C5DA.PDF (630.21 Ko) | |
Collecte et valorisation des textiles usagées - Convention entre Saint-Etienne Métropole et l'éco-organisme | Bureau Métropolitain | AR_0002C5FC.PDF (644.45 Ko) | |
Emplois d'été | Bureau Métropolitain | AR_0002C605.PDF (600.98 Ko) | |
Transfert d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_0002C5D8.PDF (651.65 Ko) | |
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Chamond - Construction d'une salle omnisports Vallée du Gier | Bureau Métropolitain | AR_0002C4D9.PDF (630.46 Ko) | |
Soutien aux filières d’excellence – Communautés d’innovation 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002C5CC.PDF (837.22 Ko) | |
ZAC Berges du Gier à L'Horme - Transfert de la commune à SEM de la concession d'aménagement confiée à la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002C5DF.PDF (668.41 Ko) | |
Demande d’étude pour l'adhésion au Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier pour le service de Marcenod | Bureau Métropolitain | AR_0002C5FD.PDF (629.48 Ko) |