Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Election du 2ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF0A.PDF
Election du 7ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF38.PDF
Election du 12ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFF7.PDF
Election du 17ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E003.PDF
Composition du Bureau Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres Conseil Métropolitain AR_0002DEFF.PDF
Election du 5ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF1C.PDF
Election du 10ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFED.PDF
Election du 15ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E001.PDF
Charte de l'élu local Conseil Métropolitain AR_0002E090.PDF
Election du 3ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF12.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Convention financière entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et la Ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_0002C5EC.PDF
Annule et Remplace - Délibération n°2019-00507 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la Rue Badiou et de l'Impasse Cussinel sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C600.PDF
Soutien aux programmes d’accélération de la French Tech 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E7.PDF
Ferme en Ville - Soutien à l'organisation de l'édition 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5E2.PDF
Subvention 2020 Ecole de la Deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_0002C4E3.PDF