Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délégation de service public de gestion et exploitation des parcs de stationnement en ouvrage avec la société EFFIA Stationnement Saint-Etienne - Avenant au contrat Conseil Métropolitain AR_00029846.PDF
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement Conseil Métropolitain AR_000297B2.PDF
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon Conseil Métropolitain AR_000297E2.PDF
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002984F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986C.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002981F.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986D.PDF
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00029826.PDF
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0002983A.PDF
Convention de gestion entre Saint-Etienne Métropole, les communes de Chamboeuf, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier et la Communauté de Communes Forez Est Conseil Métropolitain AR_000297ED.PDF
Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation des consignes sécurisées pour vélos sur l’espace public Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00029836.PDF
Reconnaissance des opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain Conseil Métropolitain AR_000297B8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Rive de Gier à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002984C.PDF
Fonds de concours exceptionnel à la commune de La Talaudière pour des investissements au bénéfice du marché aux bestiaux - Avenant à la convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00029832.PDF
Approbation d'un avenant au contrat de délégation du service d'eau potable sur la commune de Saint-Genest-Lerpt Conseil Métropolitain AR_000297DC.PDF