Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d'assainissement – Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00029840.PDF
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HORME : Débat sur les orientations générales du PADD Conseil Métropolitain AR_0002982F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_00029813.PDF
Convention CCAS Saint-Chamond - Saint-Etienne Métropole - Compensation au titre des mesures tarifaires à caractère social Conseil Métropolitain AR_00029835.PDF
Conventionnement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet de création du syndicat Loire-Lignon Conseil Métropolitain AR_00029843.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Installation d'une chaudière granulés et d'une télégestion pour l'école primaire Conseil Métropolitain AR_0002980D.PDF
Délégation de service public de gestion et exploitation des parcs de stationnement en ouvrage avec la société EFFIA Stationnement Saint-Etienne - Avenant au contrat Conseil Métropolitain AR_00029846.PDF
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement Conseil Métropolitain AR_000297B2.PDF
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon Conseil Métropolitain AR_000297E2.PDF
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002984F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986C.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002981F.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986D.PDF
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00029826.PDF
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0002983A.PDF