Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales - Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_00027D3E.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00027DA0.PDF
Aménagement de la place du Platre à Fontanes - Versement d'un fonds de concours par la commune à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027DCD.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme d'ABOEN Conseil Métropolitain AR_00027D95.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte-rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) établi par la SEDL au 31/12/2018 Conseil Métropolitain AR_00027D5E.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôture sur la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00027DA6.PDF
Conventions de partenariat entre réseaux de transports publics Conseil Métropolitain AR_00027D50.PDF
Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027D76.PDF
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) – Avis de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027DC1.PDF
Plan Vélo Métropolitain Conseil Métropolitain AR_00027D40.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 mai 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027DF5.PDF
Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2019 Conseil Métropolitain AR_00027D3B.PDF
Politique tarifaire Nautiform Conseil Métropolitain AR_00027D15.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin de Vaugelas commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DCC.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de FRAISSES Conseil Métropolitain AR_00027D99.PDF