Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délégation au Bureau et au Président - Modifications Conseil Métropolitain AR_00027DC2.PDF
Approbation des comptes de gestion 2018, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_00027D02.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 13 juin 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027DF7.PDF
Approbation des budgets supplémentaires 2019, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 00027D28.pdf
Approbation du plan local d'urbanisme de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00027D8C.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de l'Etrat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027DCE.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme de La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00027D97.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basse tension carrefour des 5 chemins commune du Chambon Feugerolles - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DC7.PDF
Approbation de la modification n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_00027D9A.PDF
Réalisation de l’opération LOTI sur la commune de Saint-Etienne - Approbation du compte-rendu d’activités au concédant au 31/12/2018 – Avenant n°1 à la concession d’aménagement Conseil Métropolitain AR_00027D64.PDF
Application de l'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Proposition d'exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00027D79.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "rue du Jeu de Boules et rue de l'Espoir" commune de Villars - Fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DC5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "poste de granger" commune de Chateauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DCB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027DF9.PDF
Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2019 Conseil Métropolitain AR_00027D38.PDF