Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'une zone d'activité économique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0001E8DA.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs rue Louis Ampère à Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E904.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Priest en Jarez - Rénovation du Clos Bayard Conseil Métropolitain AR_0001E8DD.PDF
Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées (TEOMA) pour 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8CC.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001E90F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Rénovation de la boulangerie communale Conseil Métropolitain AR_0001E8DF.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Genilac - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°5. Conseil Métropolitain AR_0001E8FB.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs- Lieu-dit La Jubilière à Saint-Joseph - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E902.PDF
Schéma Directeur d'Accessibilité Programmé (SD'AP) - Prorogation Bureau Métropolitain AR_0001E40F.PDF
Avenant à la convention avec le Parc du Pilat - subvention pour la construction d'une offre d'activités autour de la filière textile dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_0001E401.PDF
Promotion et diffusion du guide du bon voisinage en agriculture - Subvention à la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001E3FE.PDF
Opération d'aménagement de la place Waldeck Rousseau à Saint-Etienne – Autorisation de signature de la convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_0001E416.PDF
Constatation de la désaffectation et approbation du déclassement de la partie nord de la voirie intitulée "Rue Pierre Loti" à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001E3DA.PDF
soutien aux manifestations culturelles - Paroles et Musiques Bureau Métropolitain AR_0001E3E5.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à l'Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) Bureau Métropolitain AR_0001E3D8.PDF