Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement de la convention de gestion et d'assistance administrative entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat mixte du SCOT sud Loire Bureau Métropolitain AR_0001F7B0.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Boulevard d'Auvergne au Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_0001F786.PDF
Emploi-insertion- Dispositif Ateliers chantiers d'insertion (ACI) et fonds d'aide 2018- Nouvelles structures Bureau Métropolitain AR_0001F759.PDF
Cession du bâtiment n°15 à l’entreprise Astrée Software – Site Métrotech à Saint-Jean-Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_0001F750.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Acquisition d'une désherbeuse à eau chaude Bureau Métropolitain AR_0001F75D.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'EPORA pour l'acquisition du foncier Bureau Métropolitain AR_0001F77E.PDF
Partenariat avec les associations FRAPNA, LPO et CEN - Conventions 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F75A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Grand'Croix - Acquisition d'un véhicule électrique Bureau Métropolitain AR_0001F75C.PDF
Contrat rivière Ondaine-Lizeron - programme de restauration et d’entretien de la ripisylve - lancement de l’opération et de la Procédure de déclaration d’intérêt général Bureau Métropolitain AR_0001F798.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs rue Louis Ampère à Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E904.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Priest en Jarez - Rénovation du Clos Bayard Conseil Métropolitain AR_0001E8DD.PDF
Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées (TEOMA) pour 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8CC.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001E90F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Rénovation de la boulangerie communale Conseil Métropolitain AR_0001E8DF.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Genilac - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°5. Conseil Métropolitain AR_0001E8FB.PDF