Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Horme Bureau Métropolitain AR_000427E8.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Accompagnement social renforcé - Conventions avec l'ANEF et avec l'AGASEF du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023 Bureau Métropolitain AR_0004280C.PDF
Conventions attributives de subvention à l'aide à la médiation locative dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_00042840.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole - Modification d'un projet Bureau Métropolitain AR_00042810.PDF
Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi - Plan d’actions 2023 - Tranche 3 Bureau Métropolitain AR_00042802.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_000422EC.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher Conseil Métropolitain AR_000422D3.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique Conseil Métropolitain AR_000422B8.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix Conseil Métropolitain AR_000422E8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042322.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 Conseil Métropolitain AR_000422DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042325.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers Conseil Métropolitain AR_000422ED.PDF
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231A.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00042344.PDF