Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrats de reprise des papiers de sorte 1.11 issus du tri de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_00042FB5.PDF
Désignation du Directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042FDB.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042837.PDF
Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_000427FA.PDF
Convention de financement de travaux RN88 complément du demi-échangeur de la Varizelle à Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de financement de travaux entre l'Etat, le Département et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042845.PDF
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Fair Waste, société Siléane - Avenant à la convention initiale Bureau Métropolitain AR_000427F3.PDF
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 – Commune du Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_000427E7.PDF
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Horme Bureau Métropolitain AR_000427E8.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Accompagnement social renforcé - Conventions avec l'ANEF et avec l'AGASEF du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023 Bureau Métropolitain AR_0004280C.PDF
Conventions attributives de subvention à l'aide à la médiation locative dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_00042840.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole - Modification d'un projet Bureau Métropolitain AR_00042810.PDF
Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi - Plan d’actions 2023 - Tranche 3 Bureau Métropolitain AR_00042802.PDF
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024- Commune de Firminy Bureau Métropolitain AR_000427DA.PDF
Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Chamond pour la gestion des terrains familiaux Bureau Métropolitain AR_0004283A.PDF
Tourisme d’affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque reécrivains et reflets d'artistes Bureau Métropolitain AR_000427F9.PDF