Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique de la Vaure Conseil Métropolitain AR_000422C7.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004233E.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Fraisses à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue Isidore Calendra Conseil Métropolitain AR_0004232B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231E.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Construction d'un Centre Technique Municipal Conseil Métropolitain AR_000422D0.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00041ECF.PDF
Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour la création d’une nouvelle station sur la ligne de tramway T3 Bureau Métropolitain AR_00041F26.PDF
Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE Bureau Métropolitain AR_00041F2D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Ricamarie, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site Ilot Jaurès Bureau Métropolitain AR_00041EC9.PDF
Travaux d'aménagement du boulevard Fraissinette tronçon 1 : Marx-Sembat et tronçon 5 : Métare-Claudinon à Saint-Etienne - Autorisation de signature du protocole transactionnel de fin de marché Bureau Métropolitain AR_00041F33.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association FACE Loire Bureau Métropolitain AR_00041F1B.PDF
Prévoyance SOLIMUT - Prolongation du contrat Bureau Métropolitain AR_00041F38.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de la Ligue de l’Enseignement de la Loire Bureau Métropolitain AR_00041F1E.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041EC7.PDF
Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Saint-Etienne Métropole et l'EPASE, pour la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux et l'aménagement des abords de la patinoire Bureau Métropolitain AR_00041F10.PDF