Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024 | Bureau Métropolitain | AR_00041F0F.PDF (207.47 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété Fragile et Dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Signature de la convention de participation financière | Bureau Métropolitain | AR_00041EA9.PDF (216.28 Ko) | |
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00041ECF.PDF (291.93 Ko) | |
Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour la création d’une nouvelle station sur la ligne de tramway T3 | Bureau Métropolitain | AR_00041F26.PDF (213.31 Ko) | |
Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE | Bureau Métropolitain | AR_00041F2D.PDF (314.83 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Ricamarie, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site Ilot Jaurès | Bureau Métropolitain | AR_00041EC9.PDF (201.8 Ko) | |
Travaux d'aménagement du boulevard Fraissinette tronçon 1 : Marx-Sembat et tronçon 5 : Métare-Claudinon à Saint-Etienne - Autorisation de signature du protocole transactionnel de fin de marché | Bureau Métropolitain | AR_00041F33.PDF (222.8 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association FACE Loire | Bureau Métropolitain | AR_00041F1B.PDF (248.41 Ko) | |
Prévoyance SOLIMUT - Prolongation du contrat | Bureau Métropolitain | AR_00041F38.PDF (209.51 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de la Ligue de l’Enseignement de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00041F1E.PDF (227.02 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00041EC7.PDF (228.26 Ko) | |
Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Saint-Etienne Métropole et l'EPASE, pour la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux et l'aménagement des abords de la patinoire | Bureau Métropolitain | AR_00041F10.PDF (208.81 Ko) | |
Aides aux commerces de Proximité QPV - Dossier LOUVE BEAUTE Alexia ROCHE - SAINT-CHAMOND - QPV centre Ville | Bureau Métropolitain | AR_00041EA3.PDF (210.46 Ko) | |
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Subvention à l’entreprise « SAS Saint-Etienne Investissements» | Bureau Métropolitain | AR_00041F08.PDF (210.22 Ko) | |
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) pour les travaux de mise en séparatif des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00041F29.PDF (215.29 Ko) |