Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024 Bureau Métropolitain AR_00041F0F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété Fragile et Dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_00041EA9.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00041ECF.PDF
Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour la création d’une nouvelle station sur la ligne de tramway T3 Bureau Métropolitain AR_00041F26.PDF
Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE Bureau Métropolitain AR_00041F2D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Ricamarie, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site Ilot Jaurès Bureau Métropolitain AR_00041EC9.PDF
Travaux d'aménagement du boulevard Fraissinette tronçon 1 : Marx-Sembat et tronçon 5 : Métare-Claudinon à Saint-Etienne - Autorisation de signature du protocole transactionnel de fin de marché Bureau Métropolitain AR_00041F33.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association FACE Loire Bureau Métropolitain AR_00041F1B.PDF
Prévoyance SOLIMUT - Prolongation du contrat Bureau Métropolitain AR_00041F38.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de la Ligue de l’Enseignement de la Loire Bureau Métropolitain AR_00041F1E.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041EC7.PDF
Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Saint-Etienne Métropole et l'EPASE, pour la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux et l'aménagement des abords de la patinoire Bureau Métropolitain AR_00041F10.PDF
Aides aux commerces de Proximité QPV - Dossier LOUVE BEAUTE Alexia ROCHE - SAINT-CHAMOND - QPV centre Ville Bureau Métropolitain AR_00041EA3.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Subvention à l’entreprise « SAS Saint-Etienne Investissements» Bureau Métropolitain AR_00041F08.PDF
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) pour les travaux de mise en séparatif des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00041F29.PDF