Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Approbation de la modification n°12 Conseil Métropolitain AR_00039F9D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_0003A010.PDF
Exonération versement mobilité association AIMCP Conseil Métropolitain AR_00039FF5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Noel Blacet » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A00D.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A018.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00039FB5.PDF
Travaux de dissimulation électrique basse tension « rue du Fournil -Farnay» - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Annule et remplace la délibération n°2021.00199 du 20 mai 2021
 Conseil Métropolitain AR_00039FF8.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation du local tennis Conseil Métropolitain AR_00039FF2.PDF
Travaux d’extension IGC Telecom « Zain » (propriété SCI Vimo) - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A006.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00039FB3.PDF
Création d'un service commun Habitat et cohésion sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00039A14.PDF
Association des Cadres et Chefs d'entreprises du Tertiaire de l'Industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F6.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur cet emploi dans le cadre d'un contrat de projet pour mener à bien le projet de déploiement des nouvelles collectes séparées Bureau Métropolitain AR_00039A15.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00039A16.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000399F0.PDF