Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Approbation de la modification n°12 | Conseil Métropolitain | AR_00039F9D.PDF (353.2 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne métropole | Conseil Métropolitain | AR_0003A010.PDF (350.99 Ko) | |
Exonération versement mobilité association AIMCP | Conseil Métropolitain | AR_00039FF5.PDF (313.68 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Noel Blacet » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003A00D.PDF (323.04 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0003A018.PDF (447.27 Ko) | |
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Approbation de la modification simplifiée n°1 | Conseil Métropolitain | AR_00039FB5.PDF (239.02 Ko) | |
Travaux de dissimulation électrique basse tension « rue du Fournil -Farnay» - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Annule et remplace la délibération n°2021.00199 du 20 mai 2021 |
Conseil Métropolitain | AR_00039FF8.PDF (327.28 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation du local tennis | Conseil Métropolitain | AR_00039FF2.PDF (436.44 Ko) | |
Travaux d’extension IGC Telecom « Zain » (propriété SCI Vimo) - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003A006.PDF (322.32 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Approbation de la modification simplifiée n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00039FB3.PDF (325.86 Ko) | |
Création d'un service commun Habitat et cohésion sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00039A14.PDF (229.4 Ko) | |
Association des Cadres et Chefs d'entreprises du Tertiaire de l'Industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2022 | Bureau Métropolitain | AR_000399F6.PDF (314.48 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur cet emploi dans le cadre d'un contrat de projet pour mener à bien le projet de déploiement des nouvelles collectes séparées | Bureau Métropolitain | AR_00039A15.PDF (222.31 Ko) | |
Modification du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_00039A16.PDF (412.69 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000399F0.PDF (305.62 Ko) |