Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Conseil Métropolitain AR_00036eca.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs applicables au 1er janvier 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec6.PDF
Dotation de solidarité communautaire de Saint-Etienne Métropole - Institution et fixation du montant à compter de 2021 Conseil Métropolitain AR_00036E07.PDF
Exécution des budgets primitifs 2022 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_00036e97.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036eeb.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Romain-en-Jarez - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00036EBF.PDF
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et transport Conseil Métropolitain AR_00036ea2.PDF
Plan Local d'Urbanisme de Chamboeuf, confirmation du plan de zonage de la délibération d'approbation du PLU du 25 mars 2021 et modifié le 20 mai 2021 sur une parcelle Conseil Métropolitain AR_00036EB7.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable, admissions en non-valeur et créances éteintes -Exercice 2021 Conseil Métropolitain AR_00036ea6.PDF
Contrat de concession du service public de distribution d’eau potable de la Ville de Saint-Etienne – Avenant n°18 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00036ecf.PDF
Travaux de renforcement électrique poste Castors - Commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF6.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "ouvrage de rétention des eaux pluviales - Centre bourg commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF0.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Boulevard Fayol entre la rue des Aubépines et le rond-point Gaffard" Commune de Firminy- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF9.PDF
NOVIM - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec0.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°3 à la Convention de Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur Conseil Métropolitain AR_00036eb3.PDF