Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de L'Etrat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036EE7.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec1.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec3.PDF
Désignation des membres du Conceil d'exploitation de la régie parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036EFB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00036F0A.PDF
Régies Réseaux de chaleur et Parcs et aires de stationnement – Transformation des budgets annexes existants en budgets rattachés (BR) et création de 2 budgets annexes (BA) pour la part du service en gestion déléguée Conseil Métropolitain AR_00036E11.PDF
Décision modificative n°1 pour 2021 - Budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 00036E18.pdf
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Christo-en-Jarez - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00036EBE.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs "avenue Jean Mermoz" - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF8.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de L’Etrat – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00036ed2.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Jarretières" Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF7.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Réhabilitation de l'espace Roger Rivière Conseil Métropolitain AR_00036eab.PDF
Enfouissement des réseaux secs (électricité et télécom) entre la rive et laval à La Valla-en-Gier - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee9.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee3.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux Télécom - Propriété Blachier - "route du Col" commune de Pavezin - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF2.PDF