Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prévention spécialisée - Avenants de prolongation 2022 aux conventions 2021 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00037309.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2022 Bureau Métropolitain AR_00037317.PDF
Marcenod - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_00037320.PDF
Régie Assainissement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du Directeur Bureau Métropolitain AR_00037325.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_00037321.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00037313.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier TOUS A TABLE à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003730F.PDF
Appel à manifestation d'Intérêt "3,2,1, ...2024" - Soutien au Côte Chaude Sportif - Projet football dans les écoles Bureau Métropolitain AR_0003731A.PDF
Désignation du Directeur de la régie d’Assainissement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037326.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Place Jean Baptiste Per Bureau Métropolitain AR_00037310.PDF
Saint-Christo-en-Jarez - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_0003731D.PDF
Convention cadre avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon Métropole (CCILM) et soutien entrepreneurial Bureau Métropolitain AR_00037319.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee3.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux Télécom - Propriété Blachier - "route du Col" commune de Pavezin - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF2.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Conseil Métropolitain AR_00036eca.PDF