Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Education aux sciences à destination des écoles de la Métropole EXPLORA’PARC / EXPLORA’LAB Bureau Métropolitain AR_000354AF.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Secret d'Afrique (Rive-de-Gier) Bureau Métropolitain AR_00035498.PDF
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354C1.PDF
Soutien à l'entreprise "Monsieur Robin - Cabinet de kinésithérapie" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000354A0.PDF
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Numérique" Bureau Métropolitain AR_000354C2.PDF
Programme local de l'habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Grand'Croix, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Ilot Cornet Bureau Métropolitain AR_00035487.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KARTELL (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0003549C.PDF
Protection sociale complémentaire – Choix du prestataire Bureau Métropolitain AR_000354D8.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole concernant l’organisation du centre de vaccination de Saint-Etienne Bureau Métropolitain 000354D3.pdf
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier saison 2021/2022 Bureau Métropolitain AR_000354A2.PDF
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation - Volet « Enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Projet Mines Saint-Etienne Tech Bureau Métropolitain AR_000354B6.PDF
Programme d'Actions et de Prévention des Inondations de l'Ondaine - Avenant n° 1 - Autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_000354CE.PDF
Programmation 2021 du Contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_00035492.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education Bureau Métropolitain AR_000354A4.PDF
Programmation Territoire d'innovation Lyon Saint-Etienne - Soutien à la Fondation pour la médiation industrielle au titre de l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_000354C5.PDF