Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec l'EPAGE Loire Lignon pour participation financière de Saint-Etienne Métropole à la mise en place des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) Haut-Lignon et Lavalette Bureau Métropolitain AR_000354CB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003548E.PDF
Forum de l'enseignement supérieur - Edition 2022 - Avenant à la convention signée au titre de l'édition 2020 Bureau Métropolitain AR_000354C7.PDF
Convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Commune de Saint-Joseph Bureau Métropolitain AR_000354E8.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00035475.PDF
Création d'un service commun des Affaires juridiques et de la commande publique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000354E5.PDF
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation - Volet « Enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Université Jean Monnet de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000354B7.PDF
Novaciéries Saint-Chamond - Halle 14 - Convention opérationnelle entre la Commune, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000354A9.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les Oreilles en Pointe Bureau Métropolitain AR_000354A6.PDF
Modalités de rémunération de vacations Bureau Métropolitain AR_000354E7.PDF
Accord de programmation – Autorisation à signer la convention avec l’agence de l’eau Loire Bretagne Bureau Métropolitain AR_000354CC.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_000354D6.PDF
Convention DUEL (Diagnostic Usage Econome du Logement) avec EDF, le Département et ALEC dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_00035483.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV -Dossier LE COURABIO (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549B.PDF
Protection sociale complémentaire –Modalités de la participation employeur Bureau Métropolitain AR_000354DF.PDF