Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de délégation par affermage pour l'exploitation de l'usine de dépollution de la commune de Roche-la-Molière - Avenant n°5 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00035AEC.PDF
Travaux de dissimulation réseaux-rue de Saint-Etienne commune de Saint-Galmier- Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B00.PDF
Travaux de dissimulation complémentaire de réseaux secs rue de l'Avenir commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFA.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - autorisation du Président à signer l'acte d'acception et la convention tripartie Conseil Métropolitain AR_000359B1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Construction d'une crèche Conseil Métropolitain AR_000359E2.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pavezin - Modification simplifiée N°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035AE2.PDF
Accord de programmation – Autorisation à signer la convention avec l’agence de l’eau Loire Bretagne Bureau Métropolitain AR_000354CC.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_000354D6.PDF
Convention DUEL (Diagnostic Usage Econome du Logement) avec EDF, le Département et ALEC dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_00035483.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV -Dossier LE COURABIO (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549B.PDF
Protection sociale complémentaire –Modalités de la participation employeur Bureau Métropolitain AR_000354DF.PDF
Cité du design 2025 - Contrat avec la SPL Cap Métropole pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de conduite d’opération Bureau Métropolitain AR_000354A3.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LA FOURMILIERE (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0003549F.PDF
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation de l'Université Jean Monnet Centre des savoirs pour l'innovation 1 (CSI 1) - Avenant n°2 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354B1.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Boucherie de la Valette (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_00035499.PDF