Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Entrée Est de la Métropole à Rive de Gier - conventionnement avec l'EPORA et la ville de Rive de Gier, avenant 1 Bureau Métropolitain AR_00030082.PDF
Protection des agents au titre de la Prévoyance Bureau Métropolitain AR_0003009F.PDF
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00030090.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00030096.PDF
Aide aux commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Boulangerie GOURI Bureau Métropolitain AR_0003006B.PDF
Convention d'études et de veille foncière entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne-Métropole et l'EPORA - secteur du Pont Blanc - avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003008E.PDF
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier : convention partenariale de financement entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003007B.PDF
Commune de Saint-Etienne - 11 rue de Méons - Acquisition d'un tènement à vocation économique auprès de l'EPORA Bureau Métropolitain AR_00030093.PDF
Aide aux commerces Quartier Politique de la Ville - Dossier EF-ZIN Bureau Métropolitain AR_00030074.PDF
Règlement intérieur 2020-2026- Approbation Conseil Métropolitain AR_0002FCD8.PDF
Travaux de dissimulation , rue Silbert sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCF9.PDF
Désignation des membres des commissions permanentes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002FCFC.PDF
Motion relative à la poursuite de l’activité du Groupe Kidiliz, à la défense de l’emploi et pour une véritable politique de relocalisation et de soutien à nos entreprises Conseil Métropolitain AR_0002FD02.PDF
Travaux de dissimulation, rue Blanqui sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFB.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019 du SIEMLY et du SIAEP Haut Forez Conseil Métropolitain AR_0002FCF7.PDF