Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de renouvellement urbain de La Ricamarie - Avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F707.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MuCEM) Bureau Métropolitain AR_0002F713.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F708.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à l’association « Alliance des collectivités pour la qualité de l’air » Bureau Métropolitain AR_0002F6DA.PDF
Convention portant subventionnement d'une opération mixte d'accession à la propriété dans le cadre du NPNRU Bureau Métropolitain AR_0002F709.PDF
Acquisition d'une œuvre d'art d'Alina CHAIDEROV - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002F70D.PDF
Modalités de déplafonnement du Compte Épargne Temps pour l’année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002F714.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_0002F6D9.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Programme "Rebonds" - Biennale de la Danse 2021 Bureau Métropolitain AR_0002F70E.PDF
Projet de reconversion de la friche Akers et d’aménagement des berges de l’Ondaine - Convention d’études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F704.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway et aménagement du boulevard du Colonel Marey - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Rachat de deux emprises à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F70B.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F451.PDF
Pacte de gouvernance Conseil Métropolitain AR_0002F474.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension chemin des Vergers sur la commune de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0002F45D.PDF
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale Conseil Métropolitain AR_0002F410.PDF