Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002FCFD.PDF
Développement des " équipements communautaires multilocaux " (ECM) en coordination avec les communes - route thématique sur les usages de l'eau sur le site " Brunon " sur la commune du Chambon-Feugerolles nouvelle convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_0002FCF5.PDF
Taxe d'Aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0002FCF4.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 13 octobre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0002FCFF.PDF
Motion relative à la candidature de Saint-Etienne Métropole pour l'accueil des jeux olympiques 2024 Conseil Métropolitain AR_0002FD00.PDF
Travaux de dissimulation, rue Charles de Gaulle sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Fontanes à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F710.PDF
VOEU Conseil Métropolitain AR_0002FD01.PDF
Appels à manifestation d'intérêt pour des usages innovants du vélo Conseil Métropolitain AR_0002FCDB.PDF
Convention avec la Région Auvergne Rhône Alpes transfert des abris voyageurs Conseil Métropolitain AR_0002FCF6.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0002FCFE.PDF
Opération de renouvellement urbain de La Ricamarie - Avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F707.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MuCEM) Bureau Métropolitain AR_0002F713.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F708.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à l’association « Alliance des collectivités pour la qualité de l’air » Bureau Métropolitain AR_0002F6DA.PDF