Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F451.PDF
Pacte de gouvernance Conseil Métropolitain AR_0002F474.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension chemin des Vergers sur la commune de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0002F45D.PDF
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale Conseil Métropolitain AR_0002F410.PDF
Modalités de réunion à distance du Conseil Métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002F3EA.PDF
Commission de concession d'aménagement - Création et désignation Conseil Métropolitain AR_0002F4E0.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F453.PDF
Règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT), adoption Conseil Métropolitain AR_0002F4ED.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville - modification de la participation financière de la Métropole à certaines opérations Bureau Métropolitain AR_0002EEBF.PDF
Projet patinoire métropolitaine - approbation d’une convention de mise à disposition partielle de deux agents de la ville de Saint-Etienne à Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EF4E.PDF
Opération de renouvellement urbain de Rive de Gier : avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EED5.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_0002EEFD.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Lutte contre le gaspillage alimentaire Bureau Métropolitain AR_0002EF3B.PDF
Dispositif des Aides à l'immobilier - Prolongation des conventions 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EEF8.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EECA.PDF