Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Compostage partage Bureau Métropolitain AR_0002EF3F.PDF
Adhésion à l'association AMORCE Bureau Métropolitain AR_0002EF41.PDF
Echangeur de la Varizelle - Dossier d'enquête publique Bureau Métropolitain AR_0002EF4D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville - modification de la participation financière de la Métropole à certaines opérations Bureau Métropolitain AR_0002EEBF.PDF
Opération de renouvellement urbain de Rive de Gier : avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EED5.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_0002EEFD.PDF
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes d'information géographique (CRAIG) Bureau Métropolitain AR_0002EEFE.PDF
Leader Pilat : avenant à la convention passée avec le Parc du Pilat pour l'action de préservation et de valorisation des prairies naturelles Bureau Métropolitain AR_0002EEF5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EECA.PDF
Aide aux commerces de proximité – Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier ZAK AUTO Bureau Métropolitain AR_0002EEE7.PDF
3ème ligne de tramway - Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de réalisation d'un cheminement modes doux entre la station Bardot et la rue Beaunier Bureau Métropolitain AR_0002EF36.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat Bureau Métropolitain AR_0002EEE6.PDF
Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud : mission d'AMO à confier à la SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0002EEF4.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EEDF.PDF
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier - convention étude et veille foncière relative au secteur de la colline de la But Bureau Métropolitain AR_0002EEDA.PDF