Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2020/2021 Bureau Métropolitain AR_0002EEFB.PDF
Avenant 2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez Bureau Métropolitain AR_0002EF4A.PDF
Projet patinoire métropolitaine - approbation d’une convention de mise à disposition partielle de deux agents de la ville de Saint-Etienne à Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EF4E.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Oreilles en pointe Conseil Métropolitain AR_0002E28B.PDF
Amortissement des immobilisations du budget principal Conseil Métropolitain AR_0002E24F.PDF
Transformations de postes Conseil Métropolitain AR_0002E297.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E274.PDF
Subvention animation Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002E28D.PDF
Remboursement des frais des élus Conseil Métropolitain AR_0002E257.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine des Transports et de la mobilité Conseil Métropolitain AR_0002E1F8.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002E26F.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Eau, de l'assainissement et des rivières Conseil Métropolitain AR_0002E1DE.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du CRAC 2019 et avenant 1 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_0002E265.PDF
Droit à la formation des élus Conseil Métropolitain AR_0002E29A.PDF
Affectation des résultats 2019, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_0002E23F.PDF