Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Amortissement des immobilisations du budget annexe transport Conseil Métropolitain AR_0002E253.PDF
Commission locale d'évaluation des charges transférées : mise en place et composition Conseil Métropolitain AR_0002E13C.PDF
Election du 2ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF0A.PDF
Election du 7ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF38.PDF
Election du 12ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFF7.PDF
Election du 17ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E003.PDF
Composition du Bureau Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres Conseil Métropolitain AR_0002DEFF.PDF
Election du 5ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF1C.PDF
Election du 10ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFED.PDF
Election du 15ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E001.PDF
Charte de l'élu local Conseil Métropolitain AR_0002E090.PDF
Election du 3ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF12.PDF
Election du 8ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF73.PDF
Election du 13ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFFA.PDF
Election du 18ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E004.PDF