Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2020 / 2021 Conseil Métropolitain AR_0002E288.PDF
Zone artisanale sur la commune de Genilac – Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 – Avenant n°2 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0002E276.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Conseil Métropolitain AR_0002E271.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond - Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0002E261.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Conseil Métropolitain AR_0002E176.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Conseil Métropolitain AR_0002E296.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de la Gestion des déchets ménagers Conseil Métropolitain AR_0002E1FB.PDF
Réalisation de l'opération Loti sur la commune de Saint-Etienne - approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E277.PDF
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition et désignation - Approbation du règlement intérieur Conseil Métropolitain AR_0002E13A.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002E29B.PDF
Soutien à l'innovation - Abondement au dispositif intégré pour l'innovation (D2In) Conseil Métropolitain AR_0002E286.PDF
convention avec Loire Forez Agglomération lignes cabotages Conseil Métropolitain AR_0002E294.PDF
Avenants aux conventions de services communs, Direction de la communication et du marketing territorial et Direction des systèmes d'information et du numérique Conseil Métropolitain AR_0002E25A.PDF
Convention de gestion des voiries et ouvrages d’art Conseil Métropolitain AR_0002E15A.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Rhino Jazz Conseil Métropolitain AR_0002E28C.PDF