Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition de deux véhicules électriques et création de deux liaisons piétonnes entre quartiers urbanisés | Conseil Métropolitain | AR_0002BE44.PDF (761.39 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Fouillouse - Rénovation thermique de la salle polyvalente | Conseil Métropolitain | AR_0002BE41.PDF (671.1 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature de la convention partenariale | Conseil Métropolitain | AR_0002BE51.PDF (757.31 Ko) | |
| Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds | Conseil Métropolitain | AR_0002BE5A.PDF (656.11 Ko) | |
| Création d'un parking, hameau de la cula à Genilac- Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002BE71.PDF (659.49 Ko) | |
| Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2020 | Conseil Métropolitain | AR_0002BE21.PDF (660.37 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA60.PDF (732.67 Ko) | |
| Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE | Bureau Métropolitain | AR_0002BA58.PDF (635.64 Ko) | |
| Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) | Bureau Métropolitain | AR_0002BA3A.PDF (738.7 Ko) | |
| Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Villars - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat | Bureau Métropolitain | AR_0002BA71.PDF (633.4 Ko) | |
| Création, suppression, transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0002BA83.PDF (612.97 Ko) | |
| Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de plusieurs voies situées sur la commune de Villars | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7F.PDF (650.95 Ko) | |
| Convention de projet urbain partenarial - Lotissement des Acacias à Sorbiers | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7B.PDF (618.73 Ko) | |
| Convention de co-organisation entre le MUDAM du Luxembourg et le Musée d'art moderne et contemporain Exposition Robert MORRIS | Bureau Métropolitain | AR_0002BA59.PDF (641.64 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le marché de l'habitat en secteurs de renouvellement urbain - Signature d'une convention de coopération entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002BA65.PDF (661.44 Ko) |