Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de co-organisation entre le MUDAM du Luxembourg et le Musée d'art moderne et contemporain Exposition Robert MORRIS Bureau Métropolitain AR_0002BA59.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le marché de l'habitat en secteurs de renouvellement urbain - Signature d'une convention de coopération entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA65.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA6B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Firminy - Gestion centralisée du chauffage de huit sites scolaires et du pôle jeunesse Bureau Métropolitain AR_0002BA53.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à 50% d’un temps complet d’un agent du département de la Loire à Saint-Etienne Métropole – préparation du transfert de la compétence « fonds de solidarité pour le logement » Bureau Métropolitain AR_0002BA88.PDF
Signature du Protocole d'engagements réciproques et renforcés du contrat de Ville de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA72.PDF
Collecte de pneus utilisés en agriculture - soutien à la Fédération départementale des comités de développement agricole Bureau Métropolitain AR_0002BA5B.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_0002BA5A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA68.PDF
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0002BA6F.PDF
Commune de Villars - Rue Thiers - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Madame DEVUN Bureau Métropolitain AR_0002BA80.PDF
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud Bureau Métropolitain AR_0002BA74.PDF
Convention-cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0002BA81.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_0002BA6D.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier Centre-Ville de La Ricamarie - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA51.PDF