Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l’habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_0002BA6D.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier Centre-Ville de La Ricamarie - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA51.PDF
Convention liée au remplissage en carburant, à l'entretien des véhicules légers et d'atelier, aux prestations de gestion des véhicules légers ainsi qu'aux poids lourds et équipements spéciaux hors Bennes à Ordures Ménagères Bureau Métropolitain AR_0002BA78.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie de desserte du lotissement les bleuets sur la commune de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_0002BA7D.PDF
Avenant n°3 de la convention concernant la convention de transfert de compétence relatif à l'entretien des bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole par l'atelier de la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002BA79.PDF
Convention de partenariat avec le lycée Etienne Mimard dans le cadre des semaines de l'égalité 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA76.PDF
Site Le Corbusier - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier Conseil Métropolitain AR_0002B29C.PDF
Budget annexe Eau - Redevance eau potable - Modification de certains tarifs au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21F.PDF
Présentation des rapports annuels 2018 des délégataires de service public des parcs de stationnement de la Ville de Saint-Etienne - Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_0002B2AA.PDF
Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002B216.PDF
Concession de service public - Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques - Recours à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques Conseil Métropolitain AR_0002B2AD.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21B.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B299.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B220.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 octobre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C4.PDF