Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Réseau de déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer une convention avec EcoDDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) Bureau Métropolitain AR_0002A527.PDF
Partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002A51C.PDF
Convention de partenariat 2019 entre Saint-Etienne Métropole et le Conservatoire des Espaces Naturels de Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0002A50A.PDF
Aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Convention de la délégation de maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_0002A533.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_0002A520.PDF
Biennale de la Danse - Soutien au défilé Bureau Métropolitain AR_0002A51F.PDF
La Valla-en-Gier - Périmètre de protection du Barrage de la Rive - Enquête parcellaire complémentaire Bureau Métropolitain AR_0002A530.PDF
Convention concernant les modalités d'accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon, Saint-Héand et Saint-Galmier en provenance des communes de la Communauté de Communes Forez Est Bureau Métropolitain AR_0002A52B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Gimond - Création d'un cheminement mode doux Bureau Métropolitain AR_0002A4FE.PDF
Plateforme de la rénovation énergétique - Avenant n°3 aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0002A508.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002A521.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Augmentation du montant de l'indemnité journalière ou per diem Bureau Métropolitain AR_00029C31.PDF
Saint-Etienne - Rue Burdeau - Désaffectation d'une parcelle dépendant du domaine public routier en vue d'effectuer une régularisation foncière avec Cité Nouvelle Bureau Métropolitain AR_00029C76.PDF
Optimisation de la collecte sélective des déchets - Convention de financement CITEO Bureau Métropolitain AR_00029C1F.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00029C2E.PDF