Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de rivière Gier - Convention annuelle 2020 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_0002AD01.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Théo Delsart à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002AD00.PDF
Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Convention de péréquation de la fiscalité économique entre Saint-Etienne-Métropole et la Communauté de Communes Forez Est (CCFE) Bureau Métropolitain AR_0002AC4F.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC9B.PDF
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACF9.PDF
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC90.PDF
Convention concernant les modalités d'accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon, Saint-Héand et Saint-Galmier en provenance des communes de la Communauté de Communes Forez Est Bureau Métropolitain AR_0002A52B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Gimond - Création d'un cheminement mode doux Bureau Métropolitain AR_0002A4FE.PDF
Plateforme de la rénovation énergétique - Avenant n°3 aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0002A508.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002A521.PDF
Travaux d'extension de réseau basse tension "Marandière" commune de l'Etrat - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0002A538.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à la compétence optionnelle "Assistance à la gestion énergétique des bâtiments" proposée par le syndicat intercommunal des énergies du département de la Loire - Années 2020 à 2026 Bureau Métropolitain AR_0002A526.PDF
Partenariat CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Volet entrepreneuriat innovation Bureau Métropolitain AR_0002A50B.PDF
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2019-2023 Bureau Métropolitain AR_0002A52D.PDF
Convention avec Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras Bureau Métropolitain AR_0002A52A.PDF