Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Signature du Contrat vert et bleu Grand Pilat piloté par le PNR du Pilat Bureau Métropolitain AR_0002AC48.PDF
Approbation d’une convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement de la commune de Saint-Bonnet-les-Oules Bureau Métropolitain AR_0002ACFA.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier Centre-ville à Saint-Chamond – Convention partenariale de financement entre SEM, Cap Métropole et la Ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0002ACE8.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Rebond de la Danse 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC8E.PDF
Avenant à la convention partenariale entre le Département et Saint Etienne Métropole pour la mise en œuvre des projets de rénovation urbaine Bureau Métropolitain AR_0002ACED.PDF
Convention opérationnelle EPORA - Ville de Rive-de-Gier et Saint-Etienne-Métropole - Quartier Couzon - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0002ACD7.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway- Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Saint-Etienne pour l'amélioration architecturale du gymnase du Puits Thibaud - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0002AC44.PDF
Contrat de rivière Gier - Convention annuelle 2020 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_0002AD01.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Théo Delsart à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002AD00.PDF
Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Convention de péréquation de la fiscalité économique entre Saint-Etienne-Métropole et la Communauté de Communes Forez Est (CCFE) Bureau Métropolitain AR_0002AC4F.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC9B.PDF
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACF9.PDF
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC90.PDF
Programme de murs anti-bruit - Protocole d'accord relatif aux études préalables au lancement des travaux Bureau Métropolitain AR_0002AC4B.PDF
Charte de Coopération Culturelle - projet Rebond Off Bureau Métropolitain AR_0002AC8A.PDF