Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00044620.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°2 à la convention en date du 8 juin 2021 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Genilac pour le financement de la construction et de la réhabilitation de l'école élémentaire et de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis Conseil Métropolitain AR_000445BE.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Talaudière à Saint-Etienne Métropole - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460E.PDF
Démarche Plan de Mobilité Employeur Conseil Métropolitain AR_000445DD.PDF
ZA Les Roches - La Talaudière : garantie emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_000445BA.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue des Aubépines » Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F6.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux route de la Varizelle à Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation Conseil Métropolitain AR_00044609.PDF
Rapport Développement Durable 2023 Conseil Métropolitain 000445B2.pdf
Voeu de soutien aux agriculteurs Conseil Métropolitain AR_00044621.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sorbiers - Construction d'une médiathèque tiers-lieu Conseil Métropolitain AR_000445BF.PDF
Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Lorette - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000445D5.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chambœuf - Acquisition et réaménagement du bâtiment "Les Terres Rouges" Conseil Métropolitain AR_000445C1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-la-Molière - Réhabilitation du château (salle de la grange) et de son parc Conseil Métropolitain AR_000445BC.PDF
Lancement de l’opération d’aménagement d’une ligne Chronobus M6+ et modalités de concertation Conseil Métropolitain AR_000445E1.PDF
Dispositif de fonds de concours design dans les communes Conseil Métropolitain AR_000445D6.PDF