Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Construction d'un restaurant scolaire ALSH Conseil Métropolitain AR_000445C0.PDF
Fonds de concours « pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs » - Commune de Fontanès - Amélioration des locaux de la cantine scolaire Conseil Métropolitain AR_000445D0.PDF
Communication des observations définitives relative au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole – Enquête « service rendu aux demandeurs de permis de construire » Conseil Métropolitain AR_000445C9.PDF
Convention de traitement des refus de tri issus du Centre de tri de Firminy auprès du SITOM Nord-Isère - Approbation Bureau Métropolitain AR_000441B6.PDF
Fonds Eau - Attribution de subvention Bureau Métropolitain AR_000441B1.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Galmier concernant l'organisation des premiers Championnats de France de Pumptrack Bureau Métropolitain AR_000441A5.PDF
Proposition d'un avenant n°1 à l'offre de services aux communes - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention pour "la mise à disposition d'un outil informatique dématérialisé" lié au changement de logiciel d'instruction Bureau Métropolitain AR_000441BF.PDF
Les amis du musée des transports urbains - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_000441B2.PDF
Soutien à l'entreprise "CAPSENTE" à Saint-Maurice-en-Gourgois, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00044193.PDF
Aides aux commerces de proximité QPV centre ville-LILOU coiffure - 4 Rue de l'Armistice St Chamond Bureau Métropolitain AR_0004418E.PDF
Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Adhésion auprès de l’Association des Villes Universitaires de France (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0004419C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_0004418A.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_000441C3.PDF
Gorges de la Loire - Programmation projet de rénovation de la base nautique de la Vigie Mouette - Offre de concours au SMAGL Bureau Métropolitain AR_000441A0.PDF
Forum de l’enseignement supérieur - Edition 2024 - Subvention Bureau Métropolitain AR_0004419A.PDF