Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Rénovation du Centre d'animation Jéro Jacquemond Conseil Métropolitain AR_000445BD.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Joannes BONNEL « poste Marcel SAMBAT» commune de Châteauneuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL -Approbation Conseil Métropolitain AR_00044602.PDF
Opération de Renouvellement urbaine centre ville de Saint-Chamond : Garantie emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_000445B9.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs aux abords du réservoir Le Bessy (op25989) - Commune de Saint-Paul-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F2.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs impasse les cours rue Charles MELEY commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Annule et remplace la délibération n°2023.00505 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 novembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004461E.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°2 au règlement administratif et financier d'attribution Conseil Métropolitain AR_000445BB.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour 2022/2023 Conseil Métropolitain AR_000445AD.PDF
Modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY Conseil Métropolitain AR_000445E9.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Construction d'un restaurant scolaire ALSH Conseil Métropolitain AR_000445C0.PDF
Fonds de concours « pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs » - Commune de Fontanès - Amélioration des locaux de la cantine scolaire Conseil Métropolitain AR_000445D0.PDF
Communication des observations définitives relative au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole – Enquête « service rendu aux demandeurs de permis de construire » Conseil Métropolitain AR_000445C9.PDF
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation Conseil Métropolitain AR_000445D3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460C.PDF
EPCC Cité du design - Ecole Supérieure d'Art et de Design - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_000445D7.PDF