Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002984F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986C.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002981F.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986D.PDF
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00029826.PDF
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0002983A.PDF
Convention de gestion entre Saint-Etienne Métropole, les communes de Chamboeuf, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier et la Communauté de Communes Forez Est Conseil Métropolitain AR_000297ED.PDF
Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation des consignes sécurisées pour vélos sur l’espace public Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00029836.PDF
Reconnaissance des opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain Conseil Métropolitain AR_000297B8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Rive de Gier à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002984C.PDF
Désaffectation d'une emprise de 32m², constitutive d'un accotement de voie, sise Rue Albert Camus sur la Commune de Saint-Priest-En-Jarez Bureau Métropolitain AR_000290C2.PDF
Autorisations spéciales d'absences Bureau Métropolitain AR_000290D5.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - année 2019 Bureau Métropolitain AR_000290B3.PDF
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association des Habitants de l'Unité d'Habitation Le Corbusier de Firminy dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_000290AF.PDF
Plan de prévention du bruit dans l'environnement Bureau Métropolitain AR_000290B8.PDF