Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_000290CC.PDF
Convention de gestion de la Maison de l'Emploi de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000290B1.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension - Propriété Foulatier-Traen chemin du Crêt - Commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000290C9.PDF
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Cotisation 2019 Bureau Métropolitain AR_000290B7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000290B9.PDF
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2019-2020 Bureau Métropolitain 000290B0.pdf
Acquisitions d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000290B4.PDF
Journée de solidarité Bureau Métropolitain AR_000290D3.PDF
Indemnités horaires de travaux supplémentaires Bureau Métropolitain AR_000290D1.PDF
Tourisme - Evènement Saint-Etienne Hors Cadre - Participation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000290AE.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs télécom lieu-dit "La Bâtie" - Rue des Primevères, commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Attribution d'un fonds de concours SIEL Bureau Métropolitain AR_000290C8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000290BA.PDF
Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Acquisition de terrains auprès de la société KINGFISHER en vue de réaliser un parc public - Autorisation d'acquérir donnée à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_000290AC.PDF
Subvention 2019 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00027F52.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F69.PDF