Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 3 Bureau Métropolitain AR_00027F67.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00027F71.PDF
Bassin versant du Furan et ses affluents - Programme d’entretien de la ripisylve – Restauration de la qualité physique – Organisation de l’enquête publique relative à Déclaration d’Intérêt Général et à la déclaration au titre de la police de l’Eau Bureau Métropolitain AR_00027F76.PDF
Convention partenariale de financement pour la mise en œuvre du projet de résorption de l'habitat ancien du quartier Tarentaize Beaubrun à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F65.PDF
Saint-Etienne – Rue Gabriel Péri – Acquisition d’un tènement immobilier auprès des consorts Mangin Plotton Bureau Métropolitain AR_00027F77.PDF
Réformes de véhicules Bureau Métropolitain AR_00027F73.PDF
Renouvellement d’une convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole à l’EPCC Cité du Design – Ecole supérieure d’art et design Bureau Métropolitain AR_00027F7C.PDF
Convention de coopération – Mise en œuvre d’une zone à faibles émissions entre Saint-Etienne Métropole et le CEREMA Bureau Métropolitain AR_00027F63.PDF
Convention avec l'entreprise SNF relative au dossier de déclaration loi sur l'eau dans le cadre de l'étude de la possibilité de rejet des affluents de tours aéroréfrigérantes à Andrézieux-Bouthéon dans le réseau public de collecte des eaux pluviales de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F78.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Entrée au capital de la société de Capital risque SA métropole Innovations Bureau Métropolitain AR_00027F49.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Marché de maîtrise d'œuvre générale - Protocole d'accord transactionnel avec EGIS Bureau Métropolitain AR_00027F72.PDF
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association Le Corbusier pour l'église de Firminy-vert dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_00027F6F.PDF
Subvention 2019 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00027F52.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F69.PDF
Partenariat communautés d'innovation 2018-2020 - Avenants 2019 - Partenariats 2019-2020 French Tech One Lyon Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F45.PDF