Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation du réseau basse tension - Chemin entre la rue Joannes Bonnel et la route de Farnay à Rive-de-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00027F79.PDF
Concession d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize - Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole et actualisation du bilan de la concession Bureau Métropolitain AR_00027F66.PDF
Cession de terrain situé au Chambon-Feugerolles à la société Gaillard Investissement Bureau Métropolitain AR_00027F6B.PDF
Autorisation d'occupation temporaire au profit de la SAS Geoffroy-Guichard Immobilier Bureau Métropolitain AR_00027F6E.PDF
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Gier - Dépôt de l'avenant n° 1 et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00027F74.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Partenariat avec les plateformes de financement de la création Bureau Métropolitain AR_00027F3F.PDF
Forum de l'Enseignement Supérieur 2020 Bureau Métropolitain AR_00027F4A.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la société OLIVO - ZA Charles CHANA à Roche la Molière Bureau Métropolitain AR_00027F6C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00027F68.PDF
Transformations et suppression de postes Bureau Métropolitain AR_00027F7A.PDF
Salon de l'agriculture paysanne 2019 - Subvention à l'association Verts de Terre Bureau Métropolitain AR_00027F64.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole – Direction des ressources Humaines, service Organisation Méthode Pilotage Bureau Métropolitain AR_00027F7F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 3 Bureau Métropolitain AR_00027F67.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00027F71.PDF
Bassin versant du Furan et ses affluents - Programme d’entretien de la ripisylve – Restauration de la qualité physique – Organisation de l’enquête publique relative à Déclaration d’Intérêt Général et à la déclaration au titre de la police de l’Eau Bureau Métropolitain AR_00027F76.PDF