Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Développement Gestion de Proximité des Biodéchets Ménagers | Bureau Métropolitain | AR_00027A10.PDF (1.86 Mo) | |
| Convention entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Priest en Jarez pour le remboursement des consommations électriques de mobilier urbain électronique branché sur des installations de feux tricolores | Bureau Métropolitain | AR_000277E8.PDF (1.95 Mo) | |
| Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_000277BB.PDF (1.84 Mo) | |
| Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000277CA.PDF (2.04 Mo) | |
| Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom du centre bourg, chemin de Chabannes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000277E1.PDF (1.91 Mo) | |
| Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole/Ville de Saint-Etienne : Tour de France 2019 et Championnat de France d'athlétisme 2019 | Bureau Métropolitain | AR_000277AF.PDF (1.87 Mo) | |
| Convention entre la commune de l'Etrat et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores | Bureau Métropolitain | AR_000277E6.PDF (1.87 Mo) | |
| Cession d'un foncier au profit de la SCI Hervé Chanavat - Zone d'activités des Volons à Andrézieux-Bouthéon (Technicom) | Bureau Métropolitain | AR_000277B6.PDF (1.87 Mo) | |
| Subvention à la Chambre de Métiers et de l'artisanat 42 pour l'organisation des "Rendez vous professionnels de l'alimentation de proximité" | Bureau Métropolitain | AR_000277D3.PDF (1.9 Mo) | |
| Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Désaffectation d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot | Bureau Métropolitain | AR_000277DA.PDF (1.85 Mo) | |
| Vœu- Sauvegarde des services de proximité de La Poste | Conseil Métropolitain | AR_0002725A.PDF (1.85 Mo) | |
| Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée de l'Ondaine | Conseil Métropolitain | AR_0002723F.PDF (1.98 Mo) | |
| Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication, aux Chomettes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00027249.PDF (1.97 Mo) | |
| Délégation de service public de traitement des déchets ménagers recyclables pour Saint-Etienne Métropole- saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique | Conseil Métropolitain | AR_00027248.PDF (1.98 Mo) | |
| Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve | Conseil Métropolitain | AR_0002721A.PDF (2.1 Mo) |