Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Présentation du budget primitif 2019, budget principal et budgets annexes - Autorisations de programme et d'engagement et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00026090.pdf
Culture - Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2019 / 2020 Conseil Métropolitain AR_000260A6.PDF
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2019 Conseil Métropolitain AR_000260A0.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de la place de la Valette - République – Saint-Chamond – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000260F8.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation – 2019 Conseil Métropolitain AR_000260FB.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_000260B7.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Fraisses - Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée Conseil Métropolitain AR_000260B2.PDF
Approbation du zonage d'assainissement et du zonage des eaux pluviales de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_000260E9.PDF
Modification des statuts du SIMA Coise suite au transfert de compétence de l’ensemble du Territoire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais au SIMA Coise Conseil Métropolitain AR_000260E5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 mars 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002610A.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en place d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Saint-Chamond - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_000260AA.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000260C1.PDF
Contrat de ville de Saint-Etienne Métropole - Prévention en matière de santé Conseil Métropolitain AR_000260A8.PDF
Modification simplifiée du PLU de Saint-Paul-en-Jarez - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification Conseil Métropolitain AR_000260B4.PDF
Contrat de concession du service public de distribution d'eau potable de la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°16 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000260D7.PDF